Publié au Journal Officiel ce 25 avril 2026, un nouvel arrêté vient modifier en profondeur les caractéristiques techniques et les équipements des véhicules de transport sanitaire terrestre. Cet arrêté pose les bases d’un transport sanitaire plus technique, mieux identifié et surtout mieux équipé pour faire face aux situations critiques du quotidien. Il transforme l’ambulance en une véritable extension de l’hôpital.
Entrée en vigueur en 2028
Les nouvelles dispositions ci-dessous s’appliqueront aux véhicules mis en circulation 24 mois après la publication de cet arrêté, soit à partir du 25 avril 2028.
1. L’alignement sur les normes européennes
L’arrêté abandonne la référence exclusive à la norme NF EN 1789 au profit du Règlement délégué (UE) 2022/2236. Ce changement intègre :
- La mise à jour des éléments logiciels des véhicules.
- La prise en compte des véhicules entièrement automatisés.
2. Redéfinition des catégories et types d’ambulances
Le tableau de correspondance évolue pour offrir plus de flexibilité, notamment pour le transport multiple :
| Catégorie | Type | Description / Nouveautés |
|---|---|---|
| Catégorie A (ASSU) | B / C | Transport d’un patient unique (allongé ou demi-assis). |
| Catégorie C (Ambulance) | A1 | Patient unique (état stable). |
| A2 | Un ou plusieurs patients (assis et/ou allongé). |
- Nouvelle catégorie C : Le type A2 permet désormais le transport de plusieurs patients stables, optimisant les flux de transport assis/allongé.
3. Équipements : Une montée en gamme sécuritaire
L’Annexe 2 révisée (texte intégral à la fin de cet article) transforme des options historiques en obligations strictes.
Pour les ambulances de type A (A1 et A2)
Auparavant moins dotées, ces ambulances devront désormais obligatoirement disposer de matériels de diagnostic et de réanimation qui étaient autrefois optionnels :
- Diagnostic : Tensiomètre automatique (Doppler), oxymètre de pouls et lecteur de glycémie deviennent obligatoires.
- Réanimation : Le défibrillateur (DSA/DEA) est désormais systématique.
- Immobilisation : Obligation d’avoir des colliers cervicaux réglables et des attelles à dépression (3 tailles).
Pour les types B et C (Urgences et Réanimation)
- Innovation technique : Apparition d’équipements de pointe pour le Type C (SMUR) comme l’échographe, l’appareil de biologie délocalisée et la planche à masser automatisée (en option).
- Sécurité environnementale : Obligation d’un détecteur de monoxyde de carbone (CO) à bord pour protéger l’équipage et le patient.
4. Nouveauté : le transport bariatrique
Le nouvel arrêté crée une section spécifique pour le transport de patients en situation d’obésité morbide. Pour ces missions, le véhicule doit être équipé de :
- Un brancard et une chaise motorisés supportant au moins 240 kg.
- Un dispositif de soulèvement (pour relever un patient au sol).
- Des dispositifs de monitorage et d’immobilisation (brassards, colliers) adaptés à la morphologie XXL.
5. Zoom sur la nouvelle Annexe 7 : Les 6 « Kits Harmonisation »
C’est la grande nouveauté. Pour garantir que chaque équipage dispose des mêmes outils face à une urgence vitale, l’arrêté impose la constitution de six kits spécifiques scellés.
I. Soins courants et Plaies
- Kit Traitement des plaies : Présent dans toutes les ambulances (A et C). Il contient l’essentiel pour le nettoyage et le pansement : pansements américains (20×40 et 10×20), compresses stériles, bandes Velpeau, et 20 dosettes d’antiseptique non iodé.
II. Les Urgences Spécifiques (Types B et C)
- Kit Brûlures : Obligatoire pour les ASSU. Il inclut des compresses et flacons d’hydrogel pour stopper la progression thermique, ainsi que des champs et draps stériles pour brûlés (2m x 1m).
- Kit Membres Sectionnés : Un kit hautement technique comprenant un sac isotherme à trois compartiments (séparant le segment sectionné des sources de froid) et des pochettes de refroidissement chimique.
- Kit Hémorragie : Une réponse directe aux situations de traumatisme sévère avec 2 garrots tourniquets, des compresses hémostatiques et le coussin hémostatique d’urgence (CHUT).
III. Obstétrique et Protection
- Kit Accouchement d’urgence : Présent partout. Il standardise la prise en charge avec des champs stériles, 4 clamps de Baar, des bonnets nouveau-nés et, surtout, les fiches de suivi des scores de Malinas et d’Apgar.
- Kit AEV (Accident Exposant au Risque Viral) : Indispensable pour la sécurité des soignants, il contient le protocole de désinfection immédiate (Dakin, Chlorhexidine), la conduite à tenir en cas d’AES et le formulaire CERFA de déclaration d’accident.
NB : L’objectif est d’éviter l’éparpillement du matériel. Chaque kit devra être complet, prêt à l’emploi et conforme aux quantités fixées.
Texte officiel :
Pour approfondir :
NOUVELLES CONDITIONS PARTICULIÈRES EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES TYPES A, B ET C (annexe 2 de l’arrêté)
I. – Dispositions communes :
- 1. Les véhicules sont du genre véhicule automoteur spécialisé (VASP) et de carrosserie ambulance ;
- 2. Ils sont munis des feux, des dispositifs de signalisation complémentaire et des avertisseurs spéciaux prévus aux articles R. 313-27, R. 313-31 et R. 313-34 du code de la route.
II. – Dispositions particulières :
1. Type A (A1 et A2) :
a) Ces véhicules sont réservés au transport d’au moins un patient en position allongée ou demi-assise.
b) Ces véhicules peuvent participer à l’aide médicale urgente sur demande du service d’aide médicale urgente. Dans ce cas, les dispositifs prévus pour les véhicules de types B sont exigés.
2. Types B et C :
a) Ces véhicules sont réservés au transport d’un patient unique en position allongée ou demi-assise.
b) Pour les véhicules de type C, les dispositifs dont la liste est fixée en III de la présente annexe, doivent être adaptés aux interventions médicalisées des SMUR (structures médicales d’urgence et de réanimation) et, le cas échéant, complétés sous la responsabilité du médecin-chef du SMUR.
III. – Equipement des véhicules :
Les produits qui relèvent d’une législation d’harmonisation de l’UE sont munis du marquage CE attestant de leur conformité aux exigences essentielles des directives et règlements qui leur sont applicables.
Les équipements sont en état de propreté, fonctionnels et en état d’usage.
1. Type A1 et A2 :
L’équipement des véhicules de type A, catégorie C, est composé des produits et matériels suivants :
| TYPES D’ÉQUIPEMENTS | Quantité |
|---|---|
| Equipements de relevage et de brancardage du patient | |
| Brancard principal / support brancard | 1 |
| Dispositif de transfert du patient en position assise (chaise portoir) | 1 |
| Drap portoir ou matelas de transfert | 1 |
| Equipements d’immobilisation | |
| Matelas immobilisateur à dépression | 1 |
| Attelles à dépression pour membre supérieur/inférieur/avant-bras (minimum 3 tailles différentes) | 1 de chaque |
| Colliers cervicaux (taille réglable U.U) | 1 Adulte, 1 pédiatrique |
| Equipements de ventilation / respiration | |
| Station fixe d’oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de température et pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d’au moins 15 l / min, raccord rapide | Optionnel |
| Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d’eau d’au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel | 1 |
| Insufflateurs manuels avec masques et canules à usage unique | 1 adulte, 1 pédiatrique |
| Lunettes à oxygène | 1 adulte, 1 pédiatrique |
| Masques haute concentration | 1 adulte, 1 pédiatrique |
| Dispositif portable d’aspiration des mucosités (sondes aspiration, sondes buccales et sondes pour aspiration endotrachéale) | 1 |
| Equipements de diagnostic | |
| Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm | 1 |
| Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm | 1 |
| Oxymètre de pouls | 1 |
| Stéthoscope | 1 |
| Thermomètre, mesures minimales : 28 °C-42 °C | 1 |
| Dispositif pour doser le sucre dans le sang | 1 |
| Médicaments | |
| Un support soluté | 1 |
| Equipements de réanimation | |
| Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient | 1 |
| Bandages et matériels d’hygiène | |
| Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel (a minima, spray et lingettes) | 1 |
| Couverture bactériostatique | 1 |
| Coussin de tête | 1 |
| Haricots | 2 |
| Sacs vomitoires | 5 |
| Bassin | 1 |
| Urinal (pas en verre) | 1 |
| Paire de gants stériles (tailles : petit, moyen, grand) | 1 paire par taille |
| Gants non stériles à usage unique, tailles S/M/L/XL | 1 boîte par taille |
| Sacs poubelles DAOM | 5 |
| Sacs poubelles DASRI | 5 |
| Drap lavable ou à usage unique pour brancard | 5 |
| Compresses de gaze stériles | 40 |
| Pansements stériles absorbants dit « Américain » de taille environ 20×40cm et 10×20cm | 4 par taille |
| Kit pour le traitement des plaies détaillé au 1 de l’annexe 7 | 1 |
| Kit d’accouchement d’urgence détaillé au 4 de l’annexe 7 | 1 |
| Equipements de protection individuelle (par membre d’équipage) | |
| Gilet rétro réfléchissant pour chaque personne à bord du véhicule, y compris le patient (EN 20 471) | 1 |
| Matériel de protection contre l’infection | 1 |
| Masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique | 5 |
| Kit Accident exposant à un risque viral (AEV) ou une infection détaillé au 6 de l’annexe 7 | 1 |
| Matériel de protection et de sauvetage | |
| Coupe-ceinture de sécurité | 1 |
| Triangle de pré signalisation | 1 |
| Extincteur à poudre | 1 |
| Communication | |
| Accès au réseau téléphonique public par un téléphone mobile | Optionnel |
| Communication interne entre le poste de conduite et la cellule sanitaire | 1 |
Équipement des véhicules de types B et C (catégorie A)
| TYPES D’ÉQUIPEMENTS | TYPE B | TYPE C |
|---|---|---|
| Equipements de relevage et de brancardage du patient | ||
| Brancard principal / support brancard | 1 | 1 |
| Pied à perfusion sur brancard | Optionnel | 1 |
| Tablette porte instruments pour brancard | Optionnelle | 1 |
| Portoir de type cuillère avec possibilité d’immobilisateur de tête | 1 | 1 |
| Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) | 1 | 1 |
| Drap portoir ou matelas de transfert | 1 | 1 |
| Plan dur complété d’un immobilisateur de tête et sangles de maintien | Optionnel | Optionnel |
| Equipements d’immobilisation | ||
| Matelas immobilisateur à dépression | 1 | 1 |
| Dispositif de traction | Optionnel | 1 |
| Attelles à dépression pour membre supérieur/inférieur/avant-bras | 1 | 1 |
| Colliers cervicaux U.U | 2 Adultes, 1 pédiatrique | 2 adultes et 1 pédiatrique |
| Ceinture pelvienne réglable (adulte et pédiatrique) | Optionnel | 1 |
| Immobilisation en extension de la partie haute du rachis : dispositif d’extraction ou plan dur court | Optionnel | Optionnel |
| Echarpes triangulaires d’immobilisation | 2 | Optionnel |
| Equipements de ventilation / respiration | ||
| Station fixe d’oxygène, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit maximal d’au moins 15 l / min, raccord rapide 3 crans. | Optionnel, 2000L minimum | 1x3000L minimum |
| Oxygène portable : capacité minimum, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d’eau d’au moins 15 l / min, raccord rapide 3 crans. | 1×2 000 l | 1×2000 l |
| MEOPA portable : capacité minimum, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d’eau d’au moins 15 l / min, raccord rapide 3 crans | 1000L, Optionnel | |
| Insufflateurs manuels avec masques et canules à usage unique | 2 Adultes, 1 pédiatrique | 2 Adultes, 1 pédiatrique |
| Lunettes à oxygène (adulte et pédiatrique) | 1 | 1 |
| Masque haute concentration (adulte et pédiatrique) | 1 | 1 |
| Masque aérosol (adulte et pédiatrique) | 1 | 1 |
| Dispositif portable d’aspiration des mucosités avec sondes d’aspiration buccale et endotrachéale fixé sur son support certifié 10G lors du transport. | 1 | 1 |
| Equipements de diagnostic | ||
| (*) Peuvent être combinés sur le même équipement | ||
| Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm | 1 | 1 |
| Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm | Optionnel | 1 |
| Oxymètre de pouls (*) | 1 | 1 |
| Appareil de recueil du taux de saturation en oxygène et en monoxyde de carbone par voie non invasive (*) | Optionnel | 1 |
| Moniteur cardiaque permettant l’enregistrement et la transmission d’électrocardiogramme (*) | Optionnel | 1 |
| Stéthoscope | 1 | 1 |
| Thermomètre, mesures minimales : 28 °C-42 °C | 1 | 1 |
| Dispositif pour doser la glycémie dans le sang | 1 | 1 |
| Dispositif pour doser l’hémoglobine | Optionnel | 1 |
| Appareil de biologie délocalisée | 1 | |
| Echographe | 1 | |
| Paire de ciseaux inox stérile | 1 | |
| Paire de ciseaux Jesco | 1 | 1 |
| Lampe diagnostic | 1 | 1 |
| Médicaments | ||
| Soluté | 2 | 4l |
| Matériel pour perfusions et injections | 4 kits | |
| Médicaments et dispositifs médicaux pour la réanimation des défaillances respiratoires, circulatoires ou neurologiques | Obligatoire (médecin SMUR) | |
| Analgésiques, sédatifs, antibiotiques, catécholamines, médicaments à visée cardio-vasculaire et principaux antidotes | Obligatoire (médecin SMUR) | |
| Médicaments analgésiques, pour stylo auto-injecteur, antalgiques et par aérosols | Obligatoire (si protocole local) | |
| Dispositif d’injection (liquide chauffé jusqu’à 37 °C) | Optionnel | |
| Dispositif réfrigérant pour médicaments (2 °C / 8 °C) | Optionnel | 1 |
| Supports soluté | 2 | 4 |
| Dispositif pour perfusion sous pression | Optionnel | 1 |
| Equipements de réanimation | ||
| Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient | 1 | 1 |
| Dispositif de réanimation (perfusion, intubation, laryngoscope…) | 1 | |
| Lot de drainage thoracique | 1 | |
| Dispositif pour perfusion volumétrique (pousse-seringue) | 4 | |
| Cathéters veineux centraux | 1 | |
| Respirateur de transport | 1 | |
| Valve de PEEP | 1 | |
| Aimant pour contrôle des dispositifs implantés | 1 | |
| Planche à masser automatisée | Optionnel | |
| Dispositif permettant le monitorage de la pression artérielle invasive | 1 | |
| Dispositif permettant le monitorage du CO2 expiré | 1 | |
| Sonde gastrique (avec accessoires) | 1 | |
| Bandages et matériels d’hygiène | ||
| Nettoyage et désinfection immédiate (spray et lingettes) | 1 | 1 |
| Coussin de tête bactériostatique | 1 | 1 |
| Couverture bactériostatique | 1 | 1 |
| Kit de traitement des plaies (Annexe 7-1) | 1 | 1 |
| Kit traitement des brûlures (Annexe 7-2) | 1 | 1 |
| Kit membres sectionnés (Annexe 7-3) | 1 | 1 |
| Kit d’accouchement d’urgence (Annexe 7-4) | 1 | 1 |
| Kit hémorragie (Annexe 7-5) | 1 | 1 |
| Haricot / Sac vomitoire | 2 / 5 | 2 / 5 |
| Bassin / Urinal (pas en verre) | 1 / 1 | 1 / 1 |
| Container à aiguilles usagées | 1 | 1 |
| Paire de gants stériles (P, M, G) | 2 paires par taille | 2 paires par taille |
| Gants non stériles (S, M, L, XL) | 1 boîte par taille | 1 boîte par taille |
| Pansements « Américain » (20×40 et 10×20) | 4 par taille | 4 par taille |
| Compresses de gaze stériles | 40 | 40 |
| Sacs poubelle (DAOM / DASRI) | 5 / 5 | 5 / 5 |
| Drap lavable ou à usage unique pour brancard | 5 | 5 |
| Equipements de protection individuelle (EPI) | ||
| Gilet rétro réfléchissant (EN 20 471) | 1 | 1 |
| Vêtement de sécurité / gants / chaussures / casque | Optionnels | Optionnels |
| Kit Accident exposant au risque viral (AEV) (Annexe 7-6) | 1 | 1 |
| Masques FFP2 à usage unique | 5 | 5 |
| Matériel de protection et de sauvetage | ||
| Couverture de survie | 2 | 2 |
| Coupe-ceinture / Triangle de pré signalisation | 1 / 1 | 1 / 1 |
| Alarme de détection de monoxyde de carbone | 1 | 1 |
| Projecteur / Extincteur à poudre | Optionnel / 1 | Optionnel / 1 |
| Communication | ||
| Accès téléphone public / Système d’alerte portable | 1 / Optionnel | 1 / Optionnel |
| Comm. interne poste conduite – cellule sanitaire | 1 | 1 |
| Tablette transmission données au SAMU | Optionnel | Optionnel |
3. Transport bariatrique
Lorsque ces véhicules effectuent un transport bariatrique, les dispositifs ci-dessous sont exigés, sans préjudice des conditions communes et particulières exigées des type B figurant au I et II de l’annexe 2 du présent arrêté :
- a) Drap de transfert XXL ;
- b) Un brancard élargi adapté au transport bariatrique, équipé de ceintures ou harnais pouvant être adaptés à la morphologie des patients ;
- c) Une chaise bariatrique adaptée au transport bariatrique, avec aide à la descente et équipée d’un harnais de sécurité pouvant être adapté à la morphologie des patients ; Les équipements motorisés type brancards ou chaises bariatriques doivent pouvoir supporter une charge maximale d’au moins 240 kg, afin de garantir la sécurité du patient.
- d) Un matelas adapté au transport bariatrique équipé d’un système de soulèvement (patient au sol pour amener à hauteur du brancard ou pour réaliser des transferts délicats de lit à brancard lorsque le poids du patient ne permet pas un transfert simple) ;
- e) Un moniteur multiparamétrique (monitorage de la fréquence cardiorespiratoire, de la pression artérielle avec brassard adaptable à la morphologie des patients, de la saturation en oxygène, ECG) ;
- f) Un matelas immobilisateur à dépression élargi et renforcé ;
- g) Un portoir souple adapté au transport bariatrique ;
- h) Le cas échéant, une barquette de transport rigide et solide (patient alité) pour franchir des obstacles ;
- i) Des attelles adaptées à la morphologie des patients ;
- j) Un collier cervical adaptable à la morphologie des patients.
Est également exigé un système de cales en mousse pour assurer le confort des patients. D’autres matériels spécifiques, comme un filet de maintien de la masse abdominale ou une barquette de transport rigide et solide, peuvent être présents dans l’ambulance.
4. Transport d’enfants, de nouveau-nés et nourrissons :
Lorsque ces véhicules effectuent le transport d’enfants, de nouveau-nés et nourrissons, les dispositifs ci-dessous sont exigés :
- a) Ceinture pédiatrique, couffin ou siège auto homologué avec mode de fixation de sécurité conforme à la législation. La fixation est double et concerne tant l’enfant dans la ceinture pédiatrique que la ceinture pédiatrique au brancard ;
- b) Thermomètre normal et hypothermique (à gallium) ;
- c) Bonnet en jersey pour nouveau-né, couverture isolante en aluminium (taille nouveau-né et pédiatrique), sac polyéthylène ;
- d) Aspirateur électrique autonome avec batteries et réglage de la dépression ;
- e) Sondes pédiatriques d’aspiration de différents calibres ;
- f) Lunettes à oxygène pour nouveau-né et nourrisson ;
- g) Insufflateur manuel pour nouveau-né et nourrisson (BAVU) avec masque et canules de différentes tailles ;
- h) Attelles pédiatriques pour membres inférieurs et supérieurs ;
- i) Matelas immobilisateur à dépression pédiatrique.
Nouvelle annexe 7 (Kits harmonisés dans les ambulances de catégories A et C)
1. Kit traitement des plaies
Ce kit est obligatoirement présent dans les ambulances de catégorie A type B, catégorie A type C et catégorie C.
| Intitulé | Quantité |
|---|---|
| Pansements stériles absorbants dit « Américain » de taille environ 20x40cm et 10 x 20cm | 4 par taille |
| Compresses de gaze stériles | 20 |
| Bandes élastiques type Velpeau (largeur 5cm et largeur 10cm) | 2 |
| Rouleaux de ruban adhésif parapharmaceutique, largeur 2cm | 2 |
| Solution antiseptique bactéricide non iodée (dosette de 5ml) | 20 |
| Paire de ciseaux universels bouts mousse | 1 |
2. Kit pour le traitement des brûlures thermiques et chimiques
Ce kit est obligatoirement présent dans les ambulances de catégorie A type B et de catégorie A type C.
| Intitulé | Quantité |
|---|---|
| Compresse hydrogel de 10 x 10 cm | 2 |
| Compresse hydrogel 20 x 20 cm | 2 |
| Flacon de 40 ml d’hydrogel | 1 |
| Solution pour les yeux | 1 |
| Champ stérile pour brûlé 75 x 75 | 1 |
| Drap stérile pour brûlé 2m x 1m | 1 |
3. Kit pour membres sectionnés
Ce kit est obligatoirement présent dans les ambulances de catégorie A type B et de catégorie A type C.
| Intitulé | Quantité |
|---|---|
| Sac de transport isotherme 25 x 32cm composé de 2 compartiments latéraux pour les pochettes de froid et d’1 compartiment central pour le segment sectionné | 1 |
| Pochettes de refroidissement immédiat, à réaction chimique déclenchée par pression, à usage unique | 4 |
| Pansement compressif stérile | 1 |
4. Kit accouchement d’urgence
Ce kit est obligatoirement présent dans les ambulances de catégorie A type B, catégorie A type C et catégorie C.
| Intitulé | Quantité |
|---|---|
| Champs stériles | 2 |
| Clamps de Baar | 4 |
| Paire de ciseaux stérile | 1 |
| Bonnets nouveau-nés en jersey | 2 |
| Casaques de protection (U.U) | 2 |
| Canule NN (rose) | 1 |
| Sonde d’aspiration NN | 1 |
| Drap iso-thermique pédiatrique | 1 |
| Fiche de suivi type « Score de Malinas » | 1 |
| Fiche de suivi type « Score d’Apgar » | 1 |
| Lunettes de protection | 1 |
| Charlottes (U.U) | 2 |
5. Kit hémorragie
Ce kit est obligatoirement présent dans les ambulances de catégorie A type B et de catégorie A type C.
| Intitulé | Quantité |
|---|---|
| Garrots tourniquet | 2 |
| Pansements compressifs | 2 |
| Compresses hémostatiques | 2 |
| Bandes Velpeau (5cm) | 2 |
| Bandes Velpeau (10 cm) | 2 |
| Coussin hémostatique d’urgence | 1 |
6. Kit Accident exposant à un risque viral (AEV) ou une infection
Ce kit est obligatoirement présent dans les ambulances de catégorie A type B, catégorie A type C et catégorie C.
| Intitulé | Quantité |
|---|---|
| Récipient | 1 |
| Solution Dakin | 1 |
| Vaporisateur de chlorhexidine 50 ml | 1 |
| Descriptif de la conduite à tenir en cas d’AES | 1 |
| Déclaration d’accident CERFA | 1 |
